JE传输MES行动

En Transmettant - Vos ProChes des Action Action Air Liquide,Vous Partagez Bien Plus Que La Performance des Titers,Vous Partagez Avec Eux eux eux une Culture Cultut actionNariale et votre eatselemt au Groupe au groupe groupe liquide。
4Scénarios可能的pour transmettre vos动作
捐赠部分
Elle Consepe - transmettre etàRépartir,de votre vivant,tout ou partie de vos Actions Air Liquideàvos ayants droit(paremple vos enfants)唯一。
洛杉矶捐赠部分的effectue devant un notaire。le prix decostévaluéaucours cours moyen du jour de la de la de de l le notaire ou au au cours declôturede la veille。vousbénéficiezde turs fiscales affantages(voir le tableaud'exonérationfiscale fiscale ci-dessous)
la捐赠partage n'est pas可与donateur la donateur。
捐赠简单
Elle peut®RéaliséedeManière预测AU利润DES de votre choix。洛杉矶捐赠简单的效果不分开的notaire。Elle est可与donateur的可与之相关的丹。le prix de corpient esalorsévaluéaucours cours moyen du jour de la de de la de l le notaire ou notaire ou au cours declôturede la veille。Vous bénéficiez de mesures fiscales avantageuses (voir le tableau d'exonération fiscale ci-dessous) et votre prime de fidélité est conservée si la donation se fait au profit d’un conjoint ou d’un parent au degré successible.
唐·曼努埃尔(Don Manuel)
C’est Une变速箱方面的Vos titres -Vos Proches。Le Don Manuel est可与可与之相关的àla继任dunateur et est inclus dans le partage des biens。ilnécessiteun concition des deux党:勒·多纳泰尔(La personne quireçoitles les Actions)et le donateur(la personne qui qui donne les Actions)。le prix decostévaluéaucours cours moyen du jour de la de ladéclarationfiscale oul de la donation si celui-ci estsupérieur。
Vous bénéficiez de mesures fiscales avantageuses (voir le tableau d'exonération fiscale ci-dessous) et votre prime de fidélité est conservée si la donation se fait au profit d’un conjoint ou d’un parent au degré successible.
倒入Permettre la Valorisation des Titres Transmis,le dondoitêtredéclaréAuMoyen del'Imprimimé财政2735Dans Le Mois Qui Suit la捐赠。une copiedevraêtreEnvoyée
- àlaDirection du Services Action's d'Air Liquide,Si Vos Titres sont inscrits au nominatif pur pur
- SI VOS TITRES SONT CRITS AU NOMINATIF INSURETION OU AU PORTEUR PORTEUR
Actionnaires au nominatif pur,téléchargezle Formulaire don Manuel ci-Dessous:
présentd'usage
C'est car un cadeauréalisé -l'Incectd'unévénement:Mariage,周年纪念日,fêtesde fin find'Année... vous n’avezAucune义务排列。leprésentd'usage doit d de faible vaible valeur par rapport - la canceFincormièreddunateur。defédeFidélitéstonconcontéesi la donation se fait au d'un d'un d'un d'un d'un parent audegré的成功。leprésentd'usage n'est pas可与donateur的la la la la donateur。
Actionnaires au nominatif pur,téléchargezleformulaire deprésentd'usage ci-dessous:

livretspédagogiques
* l'Envoi de la bandedessinée'efffectuedèsque le compte Actionnaire du mineurestCreétementchez Air Liquide。
quelleexonérationd'Impôtpour une捐赠?
vous avez lapossibilitédeRéaliserune捐赠enexonérationtotale de droits tous tous les les les les les 15 ans,dan la limite de:
100 000欧元 |
倒chaque enfant et par chacun des父母 |
---|---|
80 724€ |
倒入le conjoint ou partenaire de pacs |
31 865€ |
倒入小巧的浓汤 |
15 932€ |
倒chaquefrèreetsœur |
7 967€ |
倒入chaque neuveu ounièce |
5 310€ |
倒入chaquearrière-petit-enfant |
UNE传输Sur Mesure
Vous Souhaitez Donner Vos Titres Mais Sous Semolees条件?投票Notaire Peut Peut vous提议者解决方案。语音Quelques示例:
- L'Instrictiond'Aliénerempêchela vente des Titres ou leur捐赠吊坠uneduréeDéternéeFixéeParle donateur
- leDroit de Retourpermet au donateur de redevenir titulaire des Titres si le donatairedécèdelui
- 洛杉矶捐赠负责Permet de scinder lapropriétéd'un bien en deux(nue-propriétéet usufruit)
- leDon d'Usufruit Yeletaire一致的丹纳donner la jouissance d'unbienàunusufruitiermais pour une unepériodeDéternéeetlimitée。Ainsi,Celui Qui donne transmet l'usage et la jouissance de son bien bien pendant unepériode,tout en nue nue-propripropriété
dan tous les cas,pensezàlaisserdes指示ou des Documentsàvos ayants droitQui n'Ont pas andofcémentinconaissance des despositions que vous avez mises en place。

演替
en casdeDécès,une证明du notaire提及的fortrerégimeMatrimonial,les noms desbénéficiaireset le nombre de titres devant devant leurleurêtretibués,permet de partager de partager partager partager portefeporefeuille de titres。votre teneur de compte(空气液化pour les Actionnaires au nominatif pur of votre fortreétablesement融资者pol les Actionnaires au nominatif cristional o au porteur),exécuterales les指示传递了par par par par par par par par par par formerne of par notiaire notaire notaire notaire notaire ou mandatairechargédevove。倒在Permettre la Revaloritation des Titres,L'Envoi d'une pocie de la de ladéclarationde Ressuction -fotre teneur teneur de compte estnécessaire。
pour les Actionnaires au nominatif pur,la Direction du Services Actionnaires Prendra与Avec votre notaire -répectionde sescoordonnées等人的de l'Avis de l'AvisdeDécès。
la Direction du服务行动征用陪同Dans vosdémarches,n’HésitezPasànous contacter
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Paréléphone:AU 0 800 166 179(Appel Gratuit depuis la france)OU au + 33(0)1 57 05 02 26(Depuisl'étranger)。